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Séances du conseil
Ville de Rivière-du-Loup Séances du conseil
Les séances publiques sont l’occasion pour les citoyens d’apprendre ce qui se passe aux quatre coins de leur ville et de poser directement leurs questions aux élus sur des sujets liés à leurs fonctions. Vous êtes toujours les bienvenus !
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Calendrier des séances
Sauf exception, les séances publiques se tiennent les lundis soir à 19 h 30, aux deux semaines, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville (65, rue de l’Hôtel-de-Ville). Pour y assister, les citoyens peuvent entrer via l'entrée est (niveau stationnement), à compter d'une quinzaine de minutes avant le début.
Les séances sont par ailleurs télédiffusées à MAtv (609 Illico / 9 Hélix) et webdiffusées sur ce site.
Prochaines séances :
- Mardi 15 octobre 2024, 19 h 30
- Lundi 28 octobre 2024, 19 h 30
- Lundi 11 novembre 2024, 19 h 30
- Lundi 25 novembre 2024, 19 h 30
- Lundi 9 décembre 2024, 19 h 30
- Lundi 16 décembre 2024, 19 h 30 (budget)
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Regarder la séance du conseil en webdiffusion
Pour assister à une séance publique en direct, branchez-vous ici à sa webdiffusion.
Les assemblées sont aussi télédiffusées sur la chaîne MAtv (canal 609 de Vidéotron).Si vous souhaitez plutôt écouter en différé une séance de la dernière année, cliquez ici.
Il est à noter que les vidéos sont mises en ligne généralement au cours de la journée suivant la séance.
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Visionner les séances précédentes
Les diffusions des séances du conseil de la dernières année sont disponibles sur notre chaîne YouTube. Suivez le lien, puis sélectionnez la liste de lecture appropriée. Bon visionnement!
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Projets de règlement
Vous trouverez ici les projets de règlement en attente d'une adoption officielle, lorsqu'il y en a. Pour consulter l’ensemble de la réglementation en vigueur, visitez la section des Règlements.
- Projet de Règlement d'urbanisme 2161 constituant le plan d'urbanisme
- Règlement constituant le plan d'urbanisme - Annexe 1
- Règlement constituant le plan d'urbanisme - Annexe 2
- Projet de Règlement d'urbanisme 2162 concernant le zonage
- Règlement concernant le zonage - Annexe 1-A
- Règlement concernant le zonage - Annexe 1-B
- Règlement concernant le zonage - Annexe 1-C
- Règlement concernant le zonage - Annexe 1-D
- Règlement concernant le zonage - Annexe 2
- Règlement concernant le zonage - Annexe 6 Plan des contraintes anthropiques
- Règlement concernant le zonage - Annexe 6 Plan des contraintes naturelles
- Projet de Règlement d'urbanisme 2163 concernant le lotissement
- Projet de Règlement d'urbanisme 2166 relatif aux conditions d'émission des permis de construction
- Projet de Règlement d'emprunt 2185 décrétant un emprunt de 1 154 860$ pour l’acquisition d'un camion autopompe/citerne avec équipements et accessoires
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Procès-verbaux des séances 2024
- Procès-verbal du 22 janvier 2024
- Procès-verbal du 12 février 2024
- Procès-verbal du 26 février 2024
- Procès-verbal du 18 mars 2024
- Procès-verbal du 8 avril 2024
- Procès-verbal du 22 avril 2024
- Procès-verbal du 6 mai 2024
- Procès-verbal du 21 mai 2024
- Procès-verbal du 3 juin 2024
- Procès-verbal du 17 juin 2024
- Procès-verbal du 2 juillet 2024
- Procès-verbal du 26 août 2024
- Procès-verbal du 16 septembre 2024
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Procès-verbaux des séances 2023
- Procès-verbal du 23 janvier 2023
- Procès-verbal du 13 février 2023
- Procès-verbal du 27 février 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 mars 2023
- Procès-verbal du 20 mars 2023
- Procès-verbal du 3 avril 2023
- Procès-verbal du 24 avril 2023
- Procès-verbal du 8 mai 2023
- Procès-verbal du 23 mai 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juin 2023
- Procès-verbal du 12 juin 2023
- Procès-verbal du 26 juin 2023
- Procès-verbal du 3 juillet 2023
- Procès-verbal du 21 août 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 août 2023
- Procès-verbal du 11 septembre 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 septembre 2023
- Procès-verbal du 25 septembre 2023
- Procès-verbal du 10 octobre 2023
- Procès-verbal du 23 octobre 2023
- Procès-verbal du 13 novembre 2023
- Procès-verbal du 27 novembre 2023
- Procès-verbal du 11 décembre 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2023 (budget)
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2023 (20h30)
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Procès-verbaux des séances 2022
- Procès-verbal du 24 janvier 2022
- Procès-verbal du 7 février 2022
- Procès-verbal du 21 février 2022
- Procès-verbal de correction du 23 février 2022
- Procès-verbal du 14 mars 2022
- Procès-verbal du 28 mars 2022
- Procès-verbal de correction du 29 mars 2022
- Procès-verbal du 11 avril 2022
- Procès-verbal du 25 avril 2022
- Procès-verbal du 9 mai 2022
- Procès-verbal du 16 mai 2022
- Procès-verbal du 24 mai 2022
- Procès-verbal du 13 juin 2022
- Procès-verbal du 27 juin 2022
- Procès-verbal du 4 juillet 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 juillet 2022
- Procès-verbal du 22 août 2022
- Procès-verbal du 12 septembre 2022
- Procès-verbal du 26 septembre 2022
- Procès-verbal du 11 octobre 2022
- Procès-verbal du 24 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 2 novembre 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 novembre 2022
- Procès-verbal du 14 novembre 2022
- Procès-verbal du 28 novembre 2022
- Procès-verbal du 12 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2022, 20 h
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2022, 20 h 30
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Procès-verbaux des séances 2021
Procès-verbaux des séances 2021
- Procès-verbal du 18 janvier 2021
- Procès-verbal du 8 février 2021
- Procès-verbal du 22 février 2021
- Procès-verbal du 8 mars 2021
- Procès-verbal du 15 mars 2021
- Procès-verbal du 29 mars 2021
- Procès-verbal du 12 avril 2021
- Procès-verbal du 26 avril 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 mai 2021
- Procès-verbal du 10 mai 2021
- Procès-verbal du 25 mai 2021
- Procès-verbal du 14 juin 2021
- Procès-verbal du 28 juin 2021
- Procès-verbal du 5 juillet 2021
- Procès-verbal du 16 août 2021
- Procès-verbal du 23 août 2021
- Procès-verbal du 7 septembre 2021
- Procès verbal du 13 septembre 2021
- Procès-verbal du 20 septembre 2021
- Procès-verbal du 4 octobre 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 octobre 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 octobre 2021
- Procès-verbal du 22 novembre 2021
- Procès-verbal du 13 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021, 20 h
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021, 20 h 30
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Procès-verbaux des séances 2020
Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
- Procès-verbal du 20 janvier 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 février 2020
- Procès-verbal du 10 février 2020
- Procès-verbal du 24 février 2020
- Procès-verbal du 16 mars 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 mars 2020
- Procès-verbal du 30 mars 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 avril 2020
- Procès-verbal du 20 avril 2020
- Procès-verbal du 4 mai 2020
- Procès-verbal du 19 mai 2020
- Procès-verbal du 8 juin 2020
- Procès-verbal du 22 juin 2020
- Procès-verbal du 6 juillet 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 juillet 2020
- Procès-verbal du 24 août 2020
- Procès-verbal du 8 septembre 2020
- Procès-verbal du 21 septembre 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 octobre 2020
- Procès-verbal du 13 octobre 2020
- Procès-verbal du 26 octobre 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 2 novembre 2020
- Procès-verbal du 9 novembre 2020
- Procès-verbal du 23 novembre 2020
- Procès-verbal du 7 décembre 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 (Prévisions budgétaires)
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020
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Procès-verbaux des séances 2019
Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
- Procès-verbal du 21 janvier 2019
- Procès-verbal du 11 février 2019
- Procès-verbal du 25 février 2019
- Procès-verbal du 18 mars 2019
- Procès-verbal du 8 avril 2019
- Procès-verbal du 23 avril 2019
- Procès-verbal du 6 mai 2019
- Procès-verbal du 21 mai 2019
- Procès-verbal du 10 juin 2019
- Procès-verbal du 2 juillet 2019
- Procès-verbal du 12 août 2019
- Procès-verbal du 19 août 2019
- Procès-verbal du 3 septembre 2019
- Procès-verbal du 9 septembre 2019
- Procès-verbal du 16 septembre 2019
- Procès-verbal du 23 septembre 2019
- Procès-verbal du 15 octobre 2019
- Procès-verbal du 28 octobre 2019
- Procès-verbal du 11 novembre 2019
- Procès-verbal du 25 novembre 2019
- Procès-verbal du 9 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2019, 20 h
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2019, 20 h 30
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Procès-verbaux des séances 2018
Pour les procès-verbaux des années précédentes, faites une recherche dans la section Publications.
- Procès-verbal séance extraordinaire du 17 décembre 2018 de 21 h 14
- Procès-verbal séance extraordinaire du 17 décembre 2018 de 20 h (Prévisions budgétaires)
- Procès-verbal du 10 décembre 2018
- Procès-verbal du 26 novembre 2018
- Procès-verbal du 12 novembre 2018
- Procès-verbal du 22 octobre 2018
- Procès-verbal du 9 octobre 2018
- Procès-verbal du 24 septembre 2018
- Procès-verbal du 10 septembre 2018
- Procès-verbal séance extraordinaire du 27 août 2018
- Procès-verbal du 20 août 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 août 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juillet 2018
- Procès-verbal du 3 juillet 2018
- Procès-verbal du 26 juin 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 juin 2018 de 19 h
- Procès-verbal du 11 juin 2018
- Procès-verbal de correction du 4 juin 2018
- Procès-verbal du 28 mai 2018
- Procès-verbal de correction du 17 mai 2018
- Procès-verbal du 14 mai 2018
- Procès-verbal du 23 avril 2018
- Procès-verbal de correction du 17 avril 2018
- Procès-verbal du 9 avril 2018
- Procès-verbal de correction du 9 avril 2018
- Procès-verbal du 19 mars 2018
- Procès-verbal de correction du 16 mars 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 mars 2018 de 19 h
- Procès-verbal du 26 février 2018
- Procès-verbal du 12 février 2018
- Procès-verbal du 22 janvier 2018
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