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Ville de Rivière-du-Loup Urbanisme
Vous connaissez tous le mot, mais savez-vous vraiment ce qu’est l’urbanisme? Il s’agit du fil conducteur qui entoure le développement harmonieux d’une ville. Un plan et différents règlements permettent de faire de Rivière-du-Loup une œuvre urbaine cohérente.
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Plan d'urbanisme
Dernière modification : 19 novembre 2024Le plan d’urbanisme est un outil avec lequel une collectivité se définit une vision d’avenir. Il résulte de la réflexion d’une communauté sur les moyens à prendre pour construire une ville plus inclusive, plus prospère et plus attrayante.
Une municipalité adopte un plan d’urbanisme pour :
- diffuser et faire connaître sa vision de l’avenir ;
- mobiliser les acteurs du développement autour de cette vision ;
- guider l’action de la Ville en matière d’urbanisme pour les 30 prochaines années.
Le plan d’urbanisme de la Ville de Rivière-du-Loup doit se conformer au Schéma d’aménagement de la MRC de Rivière-du-Loup, ainsi qu’aux différents règlements d’aménagement du territoire du ministère des Affaires municipales et du Territoire.
Le plan d'urbanisme actuellement en vigueur a été adopté en 2024.
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Révision du plan d'urbanisme (2024)
Dernière modification : 23 janvier 2026La Ville de Rivière-du-Loup, appuyée d'une firme externe, effectue les dernières étapes de révision de son plan d'urbanisme pour une adoption en 2024.
Ce plan d’urbanisme renouvelé projette la ville sur une vision de 10 ans et jette les bases d’un cadre réglementaire pour mettre en œuvre cette vision de développement.
Tous les projets de règlements peuvent être consultés en suivant le lien ci-dessous.
Assemblée publique de consultation
Une assemblée publique de consultation s'est tenue le 14 mai dernier, à la salle Bon-Pasteur de la Maison de la culture. Vous pouvez voir ci-dessous la captation vidéo de l'événement et consulter le document qui y a été présenté.
Étapes à venir
Adoption des règlements (2e projet) 21 mai 2024 Avis public pour la Commission municipale Mai 2024 Avis public pour un référendum 2024 Tenue d'un registre 2024 Approbation par la MRC Indéterminé Avis public d'entrée en vigueur Indéterminé Publication d’un résumé du Plan d'urbanisme Indéterminé Étapes réalisées
La révision s'est amorcée en 2015 et toutes les étapes réalisées à cette époque (consultations, dépôt de mémoires, etc.) sont prise en compte et font partie de la réflexion en cours vers l'adoption du nouveau plan d'urbanisme.
Loin de partir d’une page blanche, la Ville s’inspire d’un certain nombre de planifications qui lui servent de guides dans la gestion de son territoire. Ces planifications ont pour la plupart été adoptées à la suite de consultations publiques importantes et reflètent donc, dans une large part, la volonté de ses citoyens. La révision d’un plan d’urbanisme représente un rendez-vous important dans la vie d’une communauté. C’est l’occasion de réfléchir collectivement aux gestes qu’elle entend poser dans l’avenir pour améliorer son milieu de vie.
- Le plan d’urbanisme en vigueur, adopté en 2000
- La Politique du patrimoine, adoptée en 2002
- La Politique de la famille et des aînés, révisée en 2020
En 2015, des rencontres d’information se sont d’abord tenues à l’intention des gens d’affaires et des citoyens. La population a ensuite été invitée à se prononcer sur la révision du plan, à la fois dans une plateforme web exclusive, ainsi que lors de deux soirées d’audiences publiques.
Les intervenants se sont notamment exprimés sur les pistes de réflexion suivantes :
- Nouveau pont sur la rivière du Loup
- Parc maritime de la Pointe et ses abords
- Planification intégrée de l’axe Fraser et parc linéaire
- Mise en valeur récréative de la rivière du Loup
- Quartier multifonctionnel à l’entrée ouest
- Densification et requalification de l’axe Armand-Thériault
- Nouveau quartier résidentiel et parc linéaire Parc Cartier/parc des Chutes
- Renforcement de l’axe centre-ville/Cégep/centre commercial
- Nouvelle aire résidentielle sur la rue des Marguerites
- Expansion du parc industriel
Une consultation publique sur la vision d'aménagement a eu lieu quelques années plus tard, en août 2022, déclinée en quatre thèmes :
- Les forces et les points à améliorer de la ville;
- Les quatre sujets prioritaires et les orientations d’aménagement ou actions à réaliser concernant ces quatre sujets;
- Les éléments dans l'actuelle réglementation d’urbanisme à modifier et pourquoi;
- La vision de la ville dans 10 ou 15 ans.
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Règlements d'urbanisme
Dernière modification : 21 décembre 2022Vous trouverez ici les versions administratives des principaux règlements. Pour trouver rapidement le règlement que vous cherchez, utilisez l'outil de recherche de notre section Publications.
- Règlement n° 1387 constituant un site du patrimoine dans le secteur du vieux Saint-Patrice - Version administrative
- Règlement n° 2104 modifiant le programme particulier d'urbanisme (PPU) du centre-ville adopté par le Règlement 2079 du 25 avril 2022
- Règlement n° 2127 concernant la démolition d'immeubles (Version administrative)
- Règlement d'urbanisme 2161 constituant le plan d'urbanisme
- Règlement d'urbanisme 2161 - Annexe 1
- Règlement d'urbanisme 2161 - Annexe 2
- Règlement d'urbanisme 2162 concernant le zonage (Version administrative)
- Règlement d'urbanisme 2162 - Annexe 1A
- Règlement d'urbanisme 2162 - Annexe 1B
- Règlement d'urbanisme 2162 - Annexe 1C
- Règlement d'urbanisme 2162 - Annexe 1D
- Règlement d'urbanisme 2162 - Annexe 2 Grille de spécifications
- Règlement d'urbanisme 2162 - Annexe 6 - Plan des contraintes anthropiques
- Règlement d'urbanisme 2162 - Annexe 6 - Plan des contraintes naturelles
- Règlement d'urbanisme 2163 concernant le lotissement (Version administrative)
- Règlement d'urbanisme 2164 relatif à la construction (Version administrative)
- Règlement d'urbanisme 2165 sur les permis et certificats (Version administrative)
- Règlement d'urbanisme 2166 relatif aux conditions d'émission des permis de construction
- Règlement d'urbanisme 2167 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) - (Version administrative)
- Règlement d'urbanisme 2168 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - (Version administrative)
- Règlement d'urbanisme 2169 relatif aux dérogations mineures
- Règlement d'urbanisme 2197 concernant les ententes sur les travaux municipaux
- Règlement d'urbanisme 2197 - Annexe 1
- Règlement d'urbanisme 2204 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
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Programme particulier d'urbanisme (PPU) du centre-ville
Dernière modification : 6 juillet 2022Le baromètre de notre économie, c’est notre centre-ville. La rue Lafontaine, qui traverse notre ville du nord au sud, en est la colonne vertébrale. Nous devons porter une attention particulière à cette artère commerciale et résidentielle et planifier adéquatement son développement, tout en mettant en valeur son cachet historique et sa beauté, et ainsi favoriser son attractivité.
Nous avons une occasion en or de revoir la manière dont les services seront regroupés et dispensés au centre-ville, en accord avec les besoins des citoyens qui l’habitent et ceux qui le fréquentent. Ce programme particulier d’urbanisme sera la pierre d’assise de son développement pour toute une génération.
Vous pouvez consulter le document de présentation du Programme particulier d’urbanisme (PPU) Centre-ville en cliquant sur le lien plus bas. Notez toutefois qu'une nouvelle version sera disponible sous peu, pour faire écho à l'adoption de modifications par le conseil municipal lors de la séance ordinaire du 4 juillet dernier.
En effet, le Règlement 2104 modifie le PPU Centre-ville. Le Règlement 2105, quant à lui, modifie le Règlement de zonage alors que le Règlement 2106 modifie le Règlement relatif aux PIIA du centre-ville. Le principe de concordance s’applique entre le règlement modifiant le PPU et les règlements modifiant le Règlement de zonage et le Règlement relatif aux PIIA du centre-ville.
En d’autres mots, du point de vue de la procédure légale d’adoption, ces trois règlements (2104, 2105 et 2106) forment un tout et la modification des règlements d’urbanisme s’inscrit dans le cadre plus général de la modification du plan d’urbanisme.
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